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L'organisation

Le décret n 90-788 du 6 septembre 1990 relatif à l'organisation et au fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires définit l'objectif général de l'école maternelle: développer toutes les possibilités de l'enfant, afin de lui permettre de former sa personnalité et de lui donner les meilleures chances de réussir à l'école élémentaire et dans la vie en le préparant aux apprentissages ultérieurs.

Toutes les classes des écoles maternelles bénéficient des services d'une personne spécialisée, recrutée par la commune. Pour remédier à la fermeture des écoles maternelles due à la baisse des effectifs notamment dans les zones rurales ou de montagne, il existe parfois des écoles maternelles intercommunales (regroupement des enfants de plusieurs communes).

En règle générale, les enfants sont regroupés par tranche d'âge en trois sections: la "petite section"(PS), la "moyenne section"(MS) et la "grande section"(GS), et compte aussi parfois une très petite section (TPS) pour les enfants de moins de 3 ans. Cette répartition peut prendre des formes souples afin de tenir compte du rythme de chaque enfant, de sa maturation, des compétences qu'il a acquises. L'équipe pédagogique, en accord avec les parents, peut décider de placer un enfant dans la section qui répond le mieux à ses besoins, même si elle ne correspond pas exactement à son âge. La mise en place, à partir de 1991, des cycles pluriannuels, donnant des objectifs à atteindre pour une période plus longue que l'année scolaire, a répondu au souci de mieux adapter l'école à l'enfant. La durée de classe hebdomadaire est fixée à 26 heures.

Bien que facultative, l'école maternelle française accueille environ 35% des enfants de deux ans, 95% des enfants de trois ans et la quasi totalité des enfants de quatre et cinq ans. Les classes de très petite (TPS), petite (PS), moyenne (MS) et première partie de la grande (GS) sections forment le cycle des apprentissages premiers. La classe de grande section appartient à la fois au cycle des apprentissages premiers se déroulant à l'école maternelle et au cycle des apprentissages fondamentaux qui regroupe aussi le cours préparatoire (CP) et le cours élémentaire première année (CE1) de l'école élémentaire.

Juridiquement, les écoles maternelles ne sont pas des établissements publics autonomes. Elles n'ont pas de budget de fonctionnement comme les établissements publics locaux d'enseignement (EPLE), collèges et lycées. Le personnel enseignant, ainsi que les aides-éducateurs et assistants d'éducation, dépendent de l'Éducation Nationale. Les agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles (ATSEM) dépendent de la mairie. La commune a la responsabilité des bâtiments et finance les dépenses matérielles.

Les enseignants appartiennent aux mêmes corps - celui des instituteurs (catégorie B) aujourd'hui en extinction et celui des professeurs des écoles (catégorie A) - que ceux exerçant dans les écoles élémentaires. Les écoles maternelles sont regroupées avec les écoles élémentaires au sein de circonscriptions dirigées par un Inspecteur de L'Education nationale (IEN) qui procède, entre autres tâches, à l'évaluation des enseignants des écoles de sa circonscription.

La législation impose la présence d'un agent territorial spécialisé des écoles maternelles (ATSEM) pour chaque classe de maternelle (les municipalités restant libres d'apprécier le taux de classes par ATSEM). Cependant, une ATSEM pour deux classes étant la norme la plus souvent utilisée, parfois, on trouve un de ces agents de catégorie C dans chaque classe pour assister l'enseignant. Ces titulaires du CAP petite enfance sont des agents territoriaux, salariés de la commune d'implantation de l'école, qui sont chargés d'assister les enseignants dans les activités pédagogiques (sans jamais les remplacer), d'aider les enfants dans leurs activités de la vie quotidienne (repas, hygiène...) et d'aider à la préparation (ou à la remise en état) matérielle des activités.

Si le directeur n'est pas le supérieur hiérarchique du personnel enseignant, il est souvent président de la coopérative de l'école à laquelle cotisent les parents - de façon volontaire et sans obligation - et la mairie et qui, avec un budget limité, permet de financer des projets.


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ЯГПУ, Центр информационных технологий обучения
12.01.2009