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L'organisation

L'importance des différents enseignements varie progressivement selon les cycles, qui sont eux-mêmes subdivisés en années et qui sont les suivants :

Cycle II: cycle des apprentissages fondamentaux

* Deuxième année: Cours préparatoire ou CP (6-7 ans).

* Troisième année: Cours élémentaire niveau 1 ou CE1 (7-8 ans).

Cycle III: cycles des approfondissements

* Première année: Cours élémentaire niveau 2 ou CE2 (8-9 ans).

* Deuxième année: Cours moyen niveau 1 ou CM1 (9-10 ans).

* Troisième année: Cours moyen niveau 2 ou CM2 (10-11 ans).

NB : Le cycle II première année est effectué durant la deuxième partie de la Grande Section(GS) de l'école maternelle qui, dans la réglementation de l'Éducation nationale, appartient à la fois au cycle I (avec la petite section et la moyenne section de l'école maternelle) et au cycle II.

L'enseignement est généralement dispensé par un (ou une) professeur des écoles polyvalent (statut remplaçant progressivement celui d'instituteur). Celui-ci est chargé d'organiser l'enseignement des différentes matières en respectant notamment leur répartition horaire moyenne prévue dans les programmes:

maîtrise du langage et de la langue française qui comprend notamment l'expression orale, la lecture, la production d'écrits, la littérature, l'observation réfléchie de la langue française: grammaire, orthographe, vocabulaire, conjugaison l'éducation humaine: vie collective, histoire, géographie, l'initiation à une langue étrangère ou régionale l'éducation scientifique qui comprend les mathématiques, les sciences expérimentales, la technologie l'éducation physique et sportive l'éducation artistique: l'éducation musicale, arts visuels l'éducation civique ou le vivre ensemble.

Juridiquement, comme les écoles maternelles, les écoles élémentaires ne sont pas des établissements publics autonomes. Elles n'ont pas de budget de fonctionnement comme les établissements publics locaux d'enseignement (EPLE), collèges et lycées. Les personnels enseignants dépendent de l'Éducation nationale. Ainsi le maire n'a aucune autorité sur les enseignants. Du point de vue hiérarchique, les enseignants français ne dépendent pas du directeur qui est statutairement un enseignant et dont les compétences, orientées spécifiquement vers le fonctionnement de l'école, n'ont pas d'incidence individuelle, notamment au plan pédagogique, même s'il c'est un élément de la chaîne hiérarchique (le courrier est adressé à la hiérarchie sous son couvert). Si les enseignants des écoles ne dépendent pas de ceprimus inter pares qu'est le directeur, ils relèvent de l'autorité d'un inspecteur de circonscription (Inspecteur del'Éducation nationale ou IEN). Mutatis mutandis, l'IEN cumule les responsabilités qui, dans le second degré (collèges et lycées) sont assumées, d'une part, par le chef d'établissement et, d'autre part, par les inspecteurs pédagogiques régionaux.

En revanche, la commune a la responsabilité des bâtiments, et finance les dépenses matérielles. Sauf en Alsace-Moselle (statut local), il existe une caisse des écoles, établissement public autonome dont le président est un élu municipal (loi du 28 mars 1882). Il existe aussi des coopératives d'école. Les directeurs sont souvent, mais pas nécessairement, présidents de la coopérative de l'école à laquelle cotisent parfois les parents - de façon volontaire et sans obligation - et la mairie et qui avec un budget limité permet de financer des projets comme les classes de découvertes. Les coopératives scolaires, dont le fonctionnement est encadré par des règles très strictes, sont supervisées par l'office central de la coopération à l'école (OCCE).

Mais les coopératives scolaires, par définition, sont des associations indépendantes à vocation éducative. Elles ont interdiction de verser des salaires. En l'absence de statut d'établissement$,$il a fallu, lors de la création des aide-éducateurs (AE), que la puissance publique imagine une astuce juridique: les AE, relevant du code du travail et non du statut général de la fonction publique, étaient employés par un EPLE collège-employeur et mis à disposition des écoles sous l'autorité du directeur d'école. Le même dispositif a été étendu à d'autres types d'emplois similaires, créés notamment pour favoriser l'insertion des élèves handicapés: assistants d'éducation, emplois de vie scolaire, contrats d'avenir...

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